Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE L'ESPY
CAVE DES VINS DE BOURGUEIL, SCA

Numéro de dépôt :
4173538
Date de dépôt :
15/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/04/2025
DOMAINE DE L\'ESPY de CAVE DES VINS DE BOURGUEIL

Présentation de la marque DOMAINE DE L'ESPY

Déposée le 15 avril 2015 par la société CAVE DES VINS DE BOURGUEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE DE L'ESPY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-19 du 7 mai 2015.

Le déposant est la société CAVE DES VINS DE BOURGUEIL domicilié(e) 16 RUE LES CHEVALIERS - 37140 - RESTIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 295 504 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DES VINS DE BOURGUEIL, Mme FOUCHEREAU Pauline domicilié(e) 16 RUE LES CHEVALIERS - 37140 - RESTIGNE - France.

La marque DOMAINE DE L'ESPY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4173538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE L'ESPY arrivera à expiration en date du 15 avril 2025.

CAVE DES VINS DE BOURGUEIL a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES LAVANDIERES , MARIE DUPIN , Les Douze Travaux de Bacchus , DOMAINE DE LA GRIVE , DOMAINE DES RAINETTES , R UN AIR DE BOURGUEIL LE ROSE CHANTANT DES BORDS DE LOIRE


CAVE DES VINS DE BOURGUEIL, SCA - 16 RUE LES CHEVALIERS - 37140 - RESTIGNE - France - SIREN 775295504


CAVE DES VINS DE BOURGUEIL, Mme FOUCHEREAU Pauline - 16 RUE LES CHEVALIERS - 37140 - RESTIGNE - France


Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.